Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMS Saint-Malo Spritz
cave de l'abbaye saint jean

Numéro de dépôt :
4599848
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
SMS Saint-Malo Spritz de cave de l\'abbaye saint jean

Présentation de la marque SMS Saint-Malo Spritz

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par cave de l'abbaye saint jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMS Saint-Malo Spritz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est cave de l'abbaye saint jean domicilié(e) 7 Rue des cordiers - 35400 - Saint-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave de l'abbaye saint jean, Monsieur Yannick HEUDE domicilié(e) 7 RUE DES CORDIERS - 35400 - Saint-Malo - France.

La marque SMS Saint-Malo Spritz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS Saint-Malo Spritz arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

cave de l'abbaye saint jean a également déposé les autres marques suivantes : L'école du goût de SAINT-MALO , ARMATEURS DE RHUM , L'IMMERSION , Pot de l'amitié , BREIZHSECCO Méthode Traditionnelle BRUT


cave de l'abbaye saint jean - 7 Rue des cordiers - 35400 - Saint-Malo - France


cave de l'abbaye saint jean, Monsieur Yannick HEUDE - 7 RUE DES CORDIERS - 35400 - Saint-Malo - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.